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(Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique)

IRHT - CNRS
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Télécopie : +33 1 47 23 89 39

1. Informations éditoriales et techniques
2. Propriété intellectuelle
3. Bases de données
4. Protection de données à caractère personnel
5. Accès au site et clause de non-responsabilité
6. Liens hypertextes
7. Données statistiques et cookies de session
8. Accessibilité

1. Informations éditoriales et techniques

1.1. Editeur du site

http://spicae-cahiers.irht.cnrs.fr/ est un site web de l'IRHT.

Directrice de la publication : Nicole Bériou

Responsable éditorial : Isabelle DRAELANTS

Conception, organisation et rédaction des contenus : Services communication du PRES / Pôle Développement Présidence Nancy 2 et Centre de Médiévistique-Jean Schneider

Habillage graphique : Service communication du PRES / Pôle Développement Présidence Nancy 2

Crédits photos : Service communication du PRES / Pôle Développement Présidence Nancy 2 / Centre de Médiévistique Jean-Schneider

1.2. Informations techniques

Webmaster : Virginie Meynier

Technologies utilisées : Ce site utilise le système de gestion de contenu Drupal.

2. Propriété intellectuelle

Ce site est une œuvre de création. Son contenu relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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La reproduction partielle des contenus de ce site est néanmoins autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scientifique, à des fins personnelles et privées, sous respect les conditions suivantes :

• Diffusion restreinte et gratuite ;
• Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site web … : http://www... Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités. »

3. Bases de données

Il est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées, ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

4. Protection des données à caractère personnel

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5. Accès au site et clause de non-responsabilité

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6. Liens hypertextes

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7. Données statistiques et cookies de session

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8. Accessibilité

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